Œuvre dérivée

Les œuvres qui n’empruntent aucun élément à une autre œuvre préexistante, se font de plus en plus rares. Cependant, si une telle œuvre apporte à son tour une création originale, la loi lui confère une protection juridique. C’est ce qu’on appelle « l’œuvre dérivée ».

 

La notion

Une œuvre dérivée est une œuvre nouvelle, créée à partir d’une ou plusieurs œuvres préexistantes. Autrement dit, l’œuvre dérivée est l’œuvre dans laquelle est incorporée une œuvre antérieure. Pour être protégée, cette création doit constituer elle-même une œuvre de l’esprit originale. Cela signifie qu’une transformation simplement et purement mécanique ne suffit pas pour créer une œuvre.

 

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En principe, une œuvre dérivée bénéficie de la même protection qu’une œuvre originale, sans préjudice des droits de l’auteur de l’œuvre originale.

 

Attention ! Ne constitue pas une œuvre dérivée la création étant l’effet de l’inspiration d’une œuvre d’autrui.  Les artistes peuvent s’inspirer !

 

Les types des œuvres dérivées

Parmi les créations dérivées on peut citer :

  • les traductions,
  • les modifications,
  • les adaptions, par exemple les arrangements musicaux ou les adaptations à un autre média.

 

L’autorisation de l’auteur de l’œuvre originale

L’œuvre dérivée est la propriété de l’auteur qui l’a créée, sous réserve des droits de l’auteur de l’œuvre initiale. Cela veut dire que pour en disposer et exploiter il est  nécessaire d’obtenir l’autorisation de l’auteur de l’œuvre initiale, sauf si cette dernière se trouve dans le domaine public (les droits patrimoniaux ont déjà expirés).

L’auteur de l’œuvre originale peut retirer l’autorisation si pendant la période de 5 ans l’œuvre dérivée n’a pas été pas diffusée.

 

Autres formalités ?

L’auteur d’une œuvre dérivée est obligé à respecter le droit moral du premier auteur.

Il est notamment tenu d’indiquer sur l’exemplaire de son œuvre :

  • le nom de premier auteur,
  • le titre de l’œuvre originale.

 

 

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Textes de référence

  • Loi sur les droits d’auteur et droits voisins : article 2

 

vérifié le 11/10/2019